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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVITEC
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MICROBILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROBILLES
SOVITEC S.A.

Numéro de dépôt :
1742873
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
MICROBILLES de SOVITEC

Présentation de la marque MICROBILLES

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC domicilié(e) Rue Lavoisier Z.I. Sainte Agathe, 57192 FLORANGE CEDEX - France.

La marque MICROBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 13 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBILLES est expirée depuis le 19 décembre 2001.

SOVITEC a également déposé les autres marques suivantes : SUPER BCD , VIALUX , SOVITEC , LA NUIT EST A NOUS , KALEIDOS , BILLES EN TETE ù


SOVITEC S.A. - Rue Lavoisier Z.I. Sainte Agathe, 57192 FLORANGE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

- Compositions extinctrices.- Particules de verre, billes ou granulés de verre pour le marquage des routes, utilisés comme abrasifs et projectiles pour le traitement mécanique des surfaces par impact, le renforcement ou l'allègement des matériaux composites. - Verre brut ou mi-ouvré

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.